CARBILLET DE BELLECHERRE

S.A. EDOUARD DELAUNAY & SES FILS

Présentation de la marque CARBILLET DE BELLECHERRE

Déposée le 1 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) EDOUARD DELAUNAY & SES FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARBILLET DE BELLECHERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-14 du 7 avril 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDOUARD DELAUNAY & SES FILS domicilié(e) Château de Charmont, 21220 L'ETANG VERGY - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 564 741 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA EDOUARD DELAUNAY & SES FILS - France.

La marque CARBILLET DE BELLECHERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95561128.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARBILLET DE BELLECHERRE est expirée depuis le 1 mars 2005.

EDOUARD DELAUNAY & SES FILS a également déposé les autres marques suivantes : REIDEMEISTER & ULRICHS (FRANCE) "RU FRANCE"